Réglementation SME

Le système de management de l'environnement SME - Réglementation

La maîtrise de la réglementation est l'un des enjeux initiaux d'un système de management environnemental comme d'un système de management de la sécurité ou d'un SMI.

Rappelons que les principaux objectifs du SME sont de :

• Respecter la réglementation avec un dépassement des objectifs initiaux.
• Maîtriser les risques sur le site ...

Exigence ISO 14001 : " L'organisme doit établir et maintenir une procédure permettant d'identifier et d'accéder aux exigences légales et autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit et qui s'appliquent aux aspects environnementaux de ses activités, produits ou services " (4.3.2.)

Comment identifier la réglementation qui est applicable à mon entreprise en matière d'environnement ?

• Il faut connaître sa situation par rapport à la Nomenclature des Installations Classées.
• Il faut comprendre la hiérarchisation des textes.
  

Quels sont les objectifs du recueil réglementaire ?

Il doit remplir 3 fonctions essentielles :

• prouver que l'entreprise maîtrise les contraintes réglementaires qui lui sont applicables,
• être facilement consultable et applicable sur le terrain,
• être facile à tenir à jour.
  

Deux outils vont permettre d'atteindre ces objectifs :

• le tableau récapitulatif des textes réglementaires applicables,
• la liste des textes réglementaires applicables.
  

Pour cela, vous pouvez aussi utiliser la veille réglementaire proposée sur le site Réglementation environnement, vous trouverez un système de veille réglementaire française et européenne dans les domaines de d'environnement, des risques, de la sécurité avec une base de données réglementaires consultables gratuitement.